TROIS MOULINE
Présentation de la marque TROIS MOULINE
Déposée le 14 juin 2013 par monsieur SARJEANT Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TROIS MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012393.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MOULINE est expirée depuis le 14 juin 2023.
SARJEANT Anthony a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46