Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS MOULINE
M. SARJEANT Anthony

Numéro de dépôt :
4012393
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
TROIS MOULINE de SARJEANT Anthony

Présentation de la marque TROIS MOULINE

Déposée le 14 juin 2013 par monsieur SARJEANT Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TROIS MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur SARJEANT Anthony domicilié(e) Nethersole House, The Street, Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SARJEANT Anthony domicilié(e) Nethersole House, The Street, Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE - Royaume-Uni.

La marque TROIS MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MOULINE est expirée depuis le 14 juin 2023.

SARJEANT Anthony a également déposé les autres marques suivantes : TROIS MOULINE , TUFERA , MOULINE DE LOMAS , Les Liards , LA SOLUTRÉ , L'ARRIVEE CUVEE BOIS , Les Beaubery , LES ROSIERS , BASIO , LA SOLUTRE


M. SARJEANT Anthony - Nethersole House, The Street, Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE - Royaume-Uni


M. SARJEANT Anthony - Nethersole House, The Street, Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE - Royaume-Uni


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Vins d'appellation d'origine “ Bordeaux ”.